Crccaz chercher Pour vous de trouver

préfet du rhône agrément isft ilgls

related results about 49.
Advertisement

dans le département des Bouches-du-Rhône

Les préfets des Bouches-du-Rhône ; ... Le préfet est le seul représentant de l’État dans le département, les sous-préfets étant chargés de l’assister.
http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Le-prefet-de...

Agréments départementaux des associations œuvrant …

Préfet de Loire 1 Habitat Humanisme ISFT et IL-GLS AG 2 : 1,2,3,4,5 ... Agréments départementaux des associations œuvrant pour le logement et l'hébergement des ...
http://www.pdald42.fr/technos/doctechno/Tableau_agrement_loi_Molle_D…

L' AGREMENT. L'agrément départemental. Page 1 ...

L' AGREMENT Intermédiation locative et ... c /12/ /12/2015 ISFT /12/ /12/2015 ILGLS a ... PRÉFET DU RHÔNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial ...
http://docplayer.fr/14464415-L-agrement-l-agrement...et...ilgls-pour.html

Note d information. Agrément ISFT / ILGLS au titre de la ...

Les agréments «Ingénierie sociale, technique et financière» et «Intermédiation locative et gestion locative sociale» sont eux délivrés pour cinq ans renouvelables, par le préfet de département ou le préfet de région du lieu où l organisme conduit son action. 5.
http://docplayer.fr/16173661-Note-d-information-agrement-isft-ilgls-au...

PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’AUVERGNE-RHÔNE

financière et technique » (ISFT) ; - arrêté n° 15-361 du 24 décembre 2015 portant agrément de l’association ARALIS au titre de l’article L365-4 du code de la construction et de l’habitation dans les départements de l’Isère, la Loire et du Rhône - activité « intermédiation locative et gestion locative sociale » (ILGLS).
http://www.prefectures-regions.gouv.fr/auvergne-rhone-alpes/content...

La réforme des agréments des organismes agissant en …

Les agréments « ingénierie sociale, financière et technique » (ISFT) et « intermédiation locative et gestion locative sociale » (IL/GLS) relèvent d’une décision du préfet de département dans lequel l’organisme exerce son activité.
http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/la-reforme-des...

Mise en page 1

Nouveaux agréments pour les ... le législateur a balayé l’ensemble des actions conduites par les associations rhône ... ISFT 6 dossiers ILGLS 1 dossier
http://www.orhl.org/IMG/pdf/17_DEC10_NVEAU_AGREMENT.pdf

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°07-2016-029

PRÉFET DE L’ARDECHE Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Service Lutte contre les Exclusions
http://www.ardeche.gouv.fr/IMG/pdf/RAA_No_07-2016-029_du_21_Juin_20…

Note d’information Agrément ISFT / ILGLS au titre de la ...

PREFET DU RHONE 33, rue Moncey - 69421 LYON - : 04.81.92.44.00 Note d’information Agrément ISFT / ILGLS au titre de la loi MOLLE 1. Le cadre réglementaire
http://www.rhone.gouv.fr/content/download/19081/106550/file/Note d...

AGREMENT INTERMEDIATION LOCATIVE ET GESTION …

Recours contre la décision de refus d’agrément. Le préfet doit accuser réception du dossier et préciser à l’organisme si le dossier est complet ou si ...
http://www.federationsolidarite.org/images/stories/2_les…