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Procès Séréna

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La justice en marche contre les Khmers rouges - L'Express

Les chefs Khmers rouges encore en vie sont désormais inculpés, près de trente ans après le génocide dont ils se sont rendus coupables. Dernier en date, ce lundi, Khieu Samphan, ex-président ...
https://www.lexpress.fr/actualite/monde/la-justice-en-marche-contre-les-khmers-rouges...

Procès de l’abbé Bonnel : le tribunal ...

L'ancien curé de Quettehou, auquel l'évêque a retiré sa mission, était l'un des onze prévenus jugés dans le cadre d'une vaste affaire de pédopornographie qui avait défrayé la chronique ...
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Procédure civile et procédure pénale Unité ou diversité ...

Unité ou diversité ?, Procédure civile et procédure pénale, Soraya Amrani Mekki, Bruylant. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction .
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Procès pour braconnage : le juge Champoux r&eacute ...

Dans sa décision rendue vendredi, le juge Paul-Marcel Bellavance estime que le juge Champoux ne peut entendre cette cause parce qu'il a déjà représenté un témoin potentiel dans cette affaire alors qu'il exerçait encore la profession d'avocat.
https://www.lavoixdelest.ca/actualites/procegraves-pour-braconnage--le-juge-champoux-r...

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Droit(s) européen(s) à un procès équitable - broché ...

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Procès portique Ecotaxe mis en délib&eacute ...

La cour d’appel de Rennes a mis sa décision en délibéré au 14 octobre concernant les 7 agriculteurs poursuivis pour la destruction du portique Ecotaxe de Guiclan en août 2013.
https://www.hitwest.com/news/proc-egrave-s-portique-ecotaxe-mis-en-d-eacute-lib-eacute...

Un procès pour cinq présumés ...

Roméo Agostini, Pierre Lamoureux, Claude Laroche, Jacques Bourgeois et Lionel Perrier ont renoncé à leur enquête préliminaire, plus tôt cette semaine.
https://www.ledroit.com/archives/un-procegraves-pour-cinq-preacutesumeacutes...