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https://www.hotfrog.fr/company/1122514670120960

Droit européen de l'environnement Jurisprudence commentée ...

L’ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d’entreprise) qu’aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus …
https://livre.fnac.com/a10141052/Marc-Clement-Droit-europeen-de-l-environnement

Chapitre 26 : Item 268 – Pancréatite aiguë - SNFGE.org

Toute reproduction ou traduction de l’ouvrage est interdite sans l’accord préalable de l’éditeur Tableau 26.2 Score de Ranson Chaque paramètre est coté 1 lorsqu'il est présent.
https://www.snfge.org/sites/default/files/SNFGE/Rubrique_Professionne...

Assurance dommages-ouvrage : la procédure à suivre en cas ...

Dans ce cas, lorsqu'un dommage à la construction survient pendant les dix premières années suivant la réception de l'ouvrage, il est important de respecter la procédure de déclaration de sinistre en fonction du moment où survient le dommage.
https://www.inc-conso.fr/content/logement/assurance-dommages-ouvrage-la-procedure...

Travaux inefficaces et garantie décennale ...

Cette garantie entre en jeu seulement lorsque l’état de l’ouvrage est aggravé par les travaux. Aucun travail insuffisant et ne mettant pas réellement fin aux désordres ne peut être pris en charge par cette assurance. Ainsi, dans un arrêt rendu le 15 juin dernier, la Haute juridiction déclare l’absence de lien entre les travaux inefficaces et les désordres auxquels ils devraient mettre fin.
https://www.assurancedesmetiers.com/travaux-inefficaces.php

L'intrusion homoparentale Commentaire du projet de loi ...

Commentaire du projet de loi portant réforme du mariage et de la filiation, L'intrusion homoparentale, Alain Thorn, Promoculture. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction .
https://livre.fnac.com/a3625836/Alain-Thorn-L-intrusion-homoparentale

Chapitre 22 : Item 234 – Diverticulose colique et sigmoïdite

Toute reproduction ou traduction de l’ouvrage est interdite sans l’accord préalable de l’éditeur • Les fistules colo-vésicales sont révélées le plus souvent au décours de l’accès de diverticulite par des signes fonctionnels urinaires (pollakiurie,
https://www.snfge.org/sites/default/files/SNFGE/Rubrique_Professionne...

Responsabilité et Assurance Construction - d89.ffbatiment.fr

l’ouvrage, dirige et contrôle l’exécution des travaux. Il est chargé des fonctions architecturale, Il est chargé des fonctions architecturale, technique et économique.
http://www.d89.ffbatiment.fr/files/pub/fede_d89/dep_dossiers_actualite_5767...

L'entrave dans le droit du marché intérieur - broché ...

L'entrave dans le droit du marché intérieur, Loïc Azoulai, Bruylant. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de réduction .
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